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MENTIONS LEGALES


 

ARTICLE 1 / Propriété du site internet
ARTICLE 2 / Politique de contenu du site
ARTICLE 3 / Informations personnelles
ARTICLE 4 / Les marques
ARTICLE 5 / Politique d'autorisation de reprise de contenu

 

 

 

ARTICLE 1 / Propriété du site internet

www.animalabord.com est le site Web de la SARL Animal Diffusion Varoise

Siège social : 375 av Saint Just, ZAC Les Plantades, La Garde 83130 France
RCS Toulon B 488 958 497
APE : 513T
Capital: 20 000,00 euros

 

ARTICLE 2 / Politique de contenu du site

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la SARL Animal Diffusion Varoise. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable de SARL Animal Diffusion Varoise, est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon. Le visiteur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire : Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, marque, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

ARTICLE 3 / Informations personnelles

Lors de l'utilisation du Service, l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique... Les renseignements que nous recueillons le sont en conformité avec notre déclaration de confidentialité. Veuillez vous reporter à notre déclaration de confidentialité.

 

ARTICLE 4 / Les marques

Toutes les marques de commerce, enregistrées ou non, tous les noms commerciaux et raisons sociales (collectivement les "Marques") nous appartiennent, ou appartiennent au titulaire respectif qui nous a accordé le droit exclusif et l'autorisation de les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse des dites sociétés est interdite.

 

ARTICLE 5 / Politique d'autorisation de reprise de contenu

Pour toute demande de reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier ou sous forme électronique vous pouvez vous adresser une demande via le formulaire de contact.